Mentions légales
1. Éditeur du site
Nom de l’architecte ou de la société : Architecte de Nevers
Adresse du siège social : 18 impasse Armand inconnu 58000 Nevers
Téléphone : [Votre numéro de téléphone]
Email : [Votre adresse email]
Numéro SIRET : [Votre numéro SIRET]
Directeur de la publication : IDIR FEDDAL
2. Hébergement du site
Hébergeur : Hostinger
Adresse de l’hébergeur : [Adresse de l’hébergeur]
Téléphone : [Numéro de téléphone de l’hébergeur]
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site architecte-de-nevers.fr, incluant, de manière non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de [Nom de l’architecte ou de la société], à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de [Nom de l’architecte ou de la société]. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
4. Protection des données personnelles
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données personnelles que vous nous avez communiquées. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier à l’adresse suivante : [Votre adresse] ou par email à [Votre adresse email].
5. Cookies
Le site architecte-de-nevers.fr peut-être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations.
6. Liens hypertextes
Le site architecte-de-nevers.fr peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site architecte-de-nevers.fr. Il est possible de créer un lien vers la page de présentation de ce site sans autorisation expresse de [Nom de l’architecte ou de la société]. Aucune autorisation ou demande d’information préalable ne peut être exigée par l’éditeur à l’égard d’un site qui souhaite établir un lien vers le site de l’éditeur. Toutefois, ce site doit être affiché dans une nouvelle fenêtre du navigateur. Cependant, architecte de nevers se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à l’objet du site architecte-de-nevers.fr.
7. Responsabilité
Les informations proposées sur le site architecte-de-nevers.fr sont fournies à titre informatif. [Nom de l’architecte ou de la société] ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site. Vous êtes seul responsable de l’utilisation de ces informations. architecte de Nevers se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes, notamment en actualisant ce site.
8. Contact
Pour toute question ou demande d’information concernant le site architecte-de-nevers.fr, vous pouvez nous contacter par email à ifeddal@gmail.com ou par courrier à l’adresse suivante : idir FEDDAL 18 IMPASSE ARMAND INCONNU 58 000 NEVERS.